Déposée le 21 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) FRANCO ARGENTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELICIAS LATINAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-21 du 26 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCO ARGENTINE domicilié(e) 52 ter, rue Jacob, 02140 VERVINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 098 841 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FRANCO ARGENTINE - France.
La marque DELICIAS LATINAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICIAS LATINAS est expirée depuis le 21 avril 2010.
FRANCO ARGENTINE a également déposé les autres marques suivantes : EL CEIBO , CHIMBOTE
S.A. FRANCO ARGENTINE - 52 ter, rue Jacob, 02140 VERVINS - France - SIREN 353098841
S.A. FRANCO ARGENTINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-38
Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21
Produits diététiques à l'exception des jus de fruits pour enfants, adultes, sportives et malades, à usage médical. Préparations de vitamines. Confiseries médicales. Viande, poisson, volaille et gibier. Fruits et légumes conservées, séchés, cuits ou traités. Préparations alimentaires faites à base des produits précités. Gelées, confitures, compotes, oeuf, lait et produits laitiers. Huiles et graisses alimentaires. Café, thé, cacao, boissons à base de cacao, café ou thé ; céréales, préparations pour céréales destinés à l'alimentation, farine, biscuits, pain, pâtisserie et confiserie non médicamenteuse ; riz, sucre, tapioca, pâtes, épices ; miel, mélasse, sauces, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, glaces comestibles, crèmes glacées et sorbets ; chocolat ; repas préparés et constituants pour faire des repas à base des produits précités.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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